Conditions générales de vente.

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent la vente des programmes de formation proposés par [ raison sociale ] (« Tenfold ») sur le site Tenfold Vibe : le programme e-learning et le programme de coaching privé, dans leurs parcours Tenfold Build et Tenfold Ops.

2. Programmes et contenus

Le contenu détaillé de chaque programme (durée, format, livrables, rythme) est décrit sur la page Programme du site au jour de la commande. Tenfold se réserve le droit d'améliorer les contenus ; les participants inscrits bénéficient des mises à jour de leur programme.

3. Prix et paiement

Les prix en vigueur sont ceux affichés au moment de la commande, exprimés en euros. [ Préciser : TVA applicable ou non, facilités de paiement, modalités de l'échéancier. ] Le paiement s'effectue en ligne, par les moyens proposés à la commande.

4. Candidature et admission

L'accès au coaching privé est soumis à candidature. Tenfold se réserve le droit de refuser une candidature lorsque le programme ne correspond pas au projet ou au profil du candidat ; dans ce cas, aucune somme n'est due.

5. Rétractation

[ À compléter selon le droit applicable et le statut de l'acheteur : délai de rétractation, exceptions liées aux contenus numériques fournis immédiatement, modalités d'exercice. ]

6. Engagement de Tenfold

Tenfold s'engage sur le travail, le cadre et la méthode : le livrable ne sort pas tant que le produit n'est pas en ligne. Tenfold ne garantit aucun résultat commercial ni revenu futur, qui ne dépendent pas d'elle.

7. Responsabilité

La responsabilité de Tenfold ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et est limitée au montant payé pour le programme concerné. [ À faire valider. ]

8. Droit applicable et litiges

Les présentes conditions sont soumises au droit [ à préciser ]. En cas de litige, les parties recherchent une solution amiable avant toute action ; à défaut, les tribunaux de [ ville ] sont compétents.